Les éléments, photographies et conseils que vous trouvez sur le site www.rosesdecharme.com sont la propriété de Roses de Charme et d’Alain Voinchet.
Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
Les hyperliens vers le site ou des pages spécifiques sont en revanche autorisés.

 

Mentions légales


Direction de la publication
Roses de Charme – Alain Voinchet
1, chemin de la Source 26260 Clérieux
mail : alain.voinchet@sfr.fr
Tél : 04.75.71.60.38 / 06.16.66.52.59

Numéro de Siret : 428 664 502 00021
Code APE : 0130Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 13 428 664 502

Conception du site
infos@mlcat.com – www.mlcat.com

Hébérgeur
OVH –  2 rue Kellermann 59100 Roubaix

 

Conditions générales de vente


1 – Préambule

Toute personne qui passe commande sur le site déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les avoir acceptées dans leur intégralité. La pépinière « ROSES DE CHARME » propose une sélection de plantes dans le cadre de la vente en ligne. Les relations entre l’entreprise et les acheteurs se font en toute indépendance. La pépinière « ROSES DE CHARME » se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment.

2 – Prix

Les prix appliqués sur ce site sont indiqués Toutes Taxes Comprises (T.T.C.) et en euros (€), port non-inclus. Il est possible de facturer les produits hors taxes pour les entreprises de la CEE (hors de France) possédant un numéro de TVA intra-communautaire. Pour cela, prendre contact avec nous. Le prix total indiqué dans la confirmation de commande par la pépinière « ROSES DE CHARME » est le prix définitif, comprenant le prix des produits commandés, les frais de manutentions, d’emballage et de transport.

3 – Règlement de votre commande

Le paiement s’effectue à la commande soit par carte bancaire en ligne sous paiement sécurisé via le site Paypal, soit par compte Paypal, soit par chèque bancaire ou postal en Euros (uniquement pour la France). Vous pouvez également commander en imprimant et en nous faisant parvenir le bon de commande en ligne à l’adresse indiquée ci-dessous (§ 9). Les commandes ne seront approuvées qu’après réception du règlement.

4 – Validité d’une commande

Le dernier «clic» permet la validation de la commande. Il est assimilé à la signature manuscrite visée à l’article 1341 du Code Civil français. Donc, en envoyant par courriel le bon de commande, vous autorisez la pépinière « ROSES DE CHARME » à débiter votre carte de paiement du montant total de votre commande. La commande sera validée après autorisation de la transaction de la banque de l’acheteur.

5 – Frais d’expédition

Les frais de port et d’emballage sont forfaitaires, additionnés aux achats et indiqués en ligne sur le bon de commande. 

6 – Livraison

Sous réserve d’aucun incident de culture, les plantes mises en ligne par la pépinière « ROSES DE CHARME » sont pratiquement toujours disponibles. Le délai de livraison maximal généralement observé est de 15 jours ouvrables pour la France Métropolitaine à compter de la validation de la commande. Le produit voyage aux risques du destinataire qui seul peut constater l’état du colis et émettre, à réception, les réserves d’usage auprès du transporteur. La livraison s’effectuera à l’adresse indiquée par le client. A réception du paiement, la pépinière « ROSES DE CHARME » accepte la commande et lance les opérations de livraison. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. Tout retour dû à une erreur d’adresse ou une impossibilité de livraison non imputable à la pépinière « ROSES DE CHARME »sera facturé. Les commandes sont livrables en une seule fois à une seule adresse.

7 – Juridiction

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à l’application du droit français. Les informations contractuelles sont présentées en langue française. Les acheteurs étrangers devront vérifier la législation en vigueur à laquelle ils sont soumis pour l’importation des plantes et autres produits. La responsabilité de la pépinière « ROSES DE CHARME » ne saurait être engagée en cas de non respect de la règlementation du pays où le produit est livré. Il est recommandé de s’adresser en premier lieu à l’entreprise à l’occasion d’un litige afin de régler celui-ci à l’amiable. A défaut, seul le Tribunal du lieu dont dépend notre établissement sera compétent.

8 – Protection des données

Conformément à l’article 27 de la loi Informatique et libertés (n°78-17 du 6 janvier 1978), les clients de la pépinière « ROSES DE CHARME » disposent du droit d’accès et de rectification de leurs données personnelles selon le moyen de leur choix (voir § 9). Les données collectées par la pépinière « ROSES DE CHARME » sont strictement nécessaires au bon traitement des commandes ou à la mise à disposition de services personnalisés. Le site en cours de déclaration à la CNIL.

9 – Coordonnées pour notifications

Toutes les notifications seront effectuées soit :

– par email à l’adresse : alain.voinchet@sfr.fr
– par téléphone au 04 75 71 60 38 ou 06 16 66 52 59
– par courrier à l’adresse postale: ROSES DE CHARME 1, chemin de la source 26260 CLERIEUX
– SIRET : 428 664 502.00021 – APE : 0130Z n° TVA FR 13 428 664 502


rosiers Buissons, voir la page, accueil, boutique
rosiers Grimpants, voir la page, accueil, boutique
rosiers Lianes, voir la page, accueil, boutique

Votre Panier

Roses de Charme sur Facebook
Roses de charme sur Facebook, voir la page

 

 


Route des sables
26 600 Granges les Beaumont

Attention, ceci n'est pas l'adresse postale.

 


Roses de Charme
1, chemin de la Source
26260 Clérieux